Hébergement : OVH 2 rue Kellermann – BP 80157 59053 ROUBAIX CEDEX 1
Finalité du site :
Ce site internet n’a aucun lien (juridique, humain, financier ou autre…) avec la société Maison Barilleau RCS (421549916) mise en liquidation judiciaire en juillet 2018.
Le site Maisons-Barilleau.fr est un site d’information et de communication sur une gamme de maisons distribuées par le groupe GBS 2.
Conditions commerciales :
L’ensemble des informations contenus sont non contractuelles et susceptibles d’évolution.
En particulier, les prix proposés pour les modèles sont des prix indicatifs, à minima, basé sur une construction en Ile de France. Certaines filiales ou agences peuvent ainsi être amenées à augmenter les prix proposés en fonction des couts de sous-traitance, de transport ou encore des problèmatiques de construction (nature de sols, normes sismiques,…).
Par ailleurs, les prix affichés sur le site s’entendent hors raccordement, assainissement,frais de notaire, adaptation au sol, carrelage, peintures et assurance dommage ouvrage.
Maisons Barilleau se positionne comme un produit de qualité au meilleur prix.
Propriété intellectuelle
Toute reproduction ou distribution non autorisée de tout ou partie des éléments et informations de ce site est interdite. Le contenu est disponible pour usage privé et non collectif. Le code de la propriété intellectuelle n’autorisant, aux termes de l’article L. 122-5.2° et 3°a, d’une part, que les « copies ou reproductions strictement réservées à l’usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective » et, d’autre part, que les analyses et les courtes citations dans un but d’exemple et d’illustration, ‘toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l’auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause est illicite » (art. L. 122-4). Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit constituerait donc une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle.
Protection et utilisation des données :
Les utilisateurs ayant déposé dans le site des informations nominatives peuvent demander la communication des informations nominatives les concernant à l’administrateur du site et les faire rectifier le cas échéant, conformément à la loi française N° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée en 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés. Ils peuvent exercer ces droits en adressant un courrier à : Immolib -128 rue la boétie 75008 Paris
Numéro de déclaration à la CNIL : Déclaration simplifiée effectuée le 16 décembre 2013-numéro :1728984
Les informations nominatives peuvent être utilisées par les constructeurs présentés dans le site pour proposer leurs services et/ou produits et faire connaitre ceux de leurs partenaires. Elles ne seront communiquées aux tiers que pour satisfaire à des obligations légales.
Marques et logos, liens hypertextes
Toute utilisation, quelle qu’elle soit, des noms de marques, photos, annonces et logos de ce site est interdite sans l’autorisation de Maisons Barilleau. De même, tous les liens hypertextes, entant ou sortant, et visant ce site sont soumis à autorisation expresse et préalable.
Responsabilités
Maisons-barilleau.fr ne saurait être tenu responsable :
-des dommages de toute nature, directs ou indirects résultant du contenu et/ou de l’accès et/ou de l’utilisation du site (et/ou des sites qui lui sont liés), incluant notamment mais non limitativement toute perte d’exploitation, financière ou commerciale, perte de programmes et/ou de données, toute détériorations ou virus qui pourraient infecter l’équipement informatique ou tout autre bien de l’utilisateur du site,
– des problèmes techniques ou autres rendant l’accès au site (et/ou aux sites lui étant liés) difficile, aléatoire, voire impossible, et ce quelles qu’en soient l’origine et la provenance,
– du contenu des informations présentées sur le site, de leur interprétation et plus généralement des erreurs ou omissions que pourrait contenir le site bien que maisons-barilleau.fr s’efforce d’assurer au mieux de ses possibilités, l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site.
Liens vers d’autres sites :
Maisons-barilleau.fr propose des liens depuis le site vers d’autres sites pour lesquels maisons-barilleau.Fr ne saurait être responsable de leurs contenus, produits, publicités ou de tous éléments ou services qu’ils présentent. Ces sites sont soumis à leurs propres conditions d’utilisation et politiques de protection de la vie privée.
Responsabilité de l’utilisateur du site :
L’utilisateur du site est responsable de tous dommages causés à tout tiers y compris à maisons-barilleau.fr du fait de l’utilisation ou de l’exploitation illicite du site lui-même et/ou de l’un de ses éléments.
Editeur
Ce site est édité par Immolib 128 rue la Boétie 75008 Paris
Responsable de publication : Benjamin Zeig